Export control

Le contrôle des exportations
et la gestion des licences
pour être en conformité

Les exportateurs de produits militaires ou double usage sont exposés aux exigences de plus en plus fortes de conformité des règles de contrôle des exportations («export control » en anglais). L’objectif de ces réglementations est d’éviter la prolifération des armes et d’éviter que des produits technologiques ne tombent entre des mains malveillantes ou des pays sous embargo. Ces contrôles s’appliquent également à toutes les données qui se rapportent à ces armes ou à ces produits double usage (documentation tangible et intangible).

La première étape consiste à classer l'item à exporter à l'aide du module de classement. Une fois le classement du produit connu, le module d'export control vous permet d'appliquer les règles d’export control en vigueur, en prenant en compte la destination finale et en analysant les black lists ("screening" des pays, organisations et personnes), pour déterminer si l'exportation est possible, et quelles licences sont éventuellement nécessaires pour votre exportation.

Le module d'export control permet de générer des demandes de licences, de gérer la dépréciation des licences dans le temps, et de garder l'historique des transactions qui ont nécessité ces licences. Les outils d'Export Control Labs vous apportent une solution simple et fiable qui vous permettra de répondre aux exigences de conformité avec les réglementations nationales et internationales.